Immobilier Béziers
Doucet immobilier
Mentions légales du site immobilier BEZIERS
SARL DOUCET IMMO : création en 1996, 2 cogérants( franck et régis DOUCET) Siège social : 4, rue Georges MANDEL 34500 BEZIERS - N° SIRET 40801904000018 - Société immatriculée au greffe du Tribunal de Béziers - RCS : B 408 019 040 No de GESTION : 96 B 303 - Code APE : 000Z - Carte pro : 2006 34 336 - Code siret : 408 019 040 00018
Vous êtes actuellement connecté au site IMMOBILIER BEZIERS. L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation. Informations éditeur Ce site est édité par : SARL DOUCET IMMO
Informatique et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. De plus, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web www.immobilier-béziers.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la SARL DOUCET IMMOBILIER, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Exercice du droit d'accès Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit d'accés, l'utilisateur doit écrire à :
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droits d'auteur / Copyright Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être é sans le consentement préalable et écrit du propriètaire de la marque sous peine de contrefaçon. L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous é de : - n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ; - ne pas modifier de telles informations ; - reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") du site Immobilier Béziers
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du site Immobilier Béziers constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Messagerie Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : www.immobilier-beziers.fr